ARRETE-LUTTE-CONTRE-LE-BRUIT 2022
CONSEIL SYNDICAL EXISTENCIEL
REGLEMENT INTERIEUR
Parce que vivre en immeuble, c’est d’abord vivre entouré. Parce que bien vivre tout court, c’est bien vivre ensemble.
Et parce que notre voisin peut être notre miroir :
La Charte « de bon voisinage »
Est un outil utile au bon déroulement de la vie en communauté.
En la respectant,
Vous vous engagez pour les autres mais aussi pour vous, et vous améliorez votre quotidien par des gestes (tellement) simples !
Tolérance, Fraternité, Respect, Convivialité
« Vivre en bons voisins, c’est l’affaire de chacun »
Mise en place par votre CS, EXISTENCIEL,
cette charte est l’outil tout désigné pour vous amener à entreprendre, ensemble, des actions qui amélioreront la tranquillité, l’habitat et l’environnement de votre résidence.
Le respect, par chacun, de ces engagements est la condition pour bien vivre ensemble au sein de la résidence
Le CS s’engage à
Assurer un contrôle sur site
Soutenir les initiatives locales
Présenter la Charte à chaque nouveau locataire
Faire intervenir les médiateurs sociaux dès que nécessaire
Le respect c’est le moteur de la vie quotidienne
L’agrément du logement et des parties communes, c’est :
Préserver son cadre de vie en évitant de salir et d’abîmer
Laisser toujours libres les accès aux pompiers
Éviter de secouer tapis, balais ou paillasson et de jeter quoi que ce soit par la fenêtre
Ne pas étendre son linge de façon visible sur sa terrasse ou balcon dans un souci d’esthétique extérieure
Ne pas installer ni canisses, ni encombrants
BRUIT
Gardez à l’esprit que votre sol est le plafond de votre voisin
Le bruit entraîne souvent des conflits entre voisins
Que ce soit lorsque vous écoutez la radio, regardez la télévision ou faites du bricolage, n’oubliez pas que cela peut gêner les autres habitants de l’immeuble…
Il est largement possible de limiter ces nuisances en évitant :
Les éclats de voix, les claquements de portes ou les déplacements de meubles
Les radios, télévisions, chaînes stéréo et les instruments de musique à volume excessif
Les chaussures bruyantes (arrivé chez vous, vous pouvez vous déchausser ou changer de chaussures)
Les jeux d’enfants dans les parties communes
Les essais de voitures et scooters à proximité des immeubles
Les bruits produits par les animaux, de nuit comme de jour
Les travaux d’entretien ou de bricolage tardifs et matinaux.
Sur arrêté préfectoral,
les autorisations sont :
En semaine : 8h30/12h – 14h30/19h30 – Samedis : 9h/12h – 15h/19h – Dimanches et jours fériés : 10h/12h – 16h/18h – Avant d’organiser une fête, pensez à prévenir vos voisins
LA PROPRETÉ
Pour se sentir bien chez soi, il est essentiel que chacun prenne soin de conserver les parties communes en bon état
En ne laissant rien dans les escaliers, couloirs et autres parties communes
En déposant vos ordures dans les locaux prévus à cet effet
En respectant le travail du personnel d’entretien
En respectant l’interdiction de fumer dans les parties communes
En jetant votre mégot dans un cendrier ou en le gardant dans votre paquet en attendant de trouver une poubelle
- Le décret du 15 novembre 2006 (2006-1386) interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, fermé et couvert, qui accueillent du public. Cette prohibition concerne les parties communes de l’immeuble en copropriété.
EN VOITURE/EN VÉLO
Circulez le plus lentement possible afin d’éviter tout accident
Utilisation de votre klaxon est interdit
- Interdiction de stationner sur les emplacements handicapés
- Interdiction de stationner sur les passages piétons
- Interdiction de stationner sur les voies de circulation ou de façon à les obstruer
Respectez les emplacements handicapés et les passages piétons
Ne stationnez pas sur les voies de circulation ou de façon à les obstruer
ANIMAUX
Ils sont tolérés dans le cadre des lois en vigueur mais veillez à ce qu’ils n’occasionnent aucune gêne pour vos voisins
En tenant votre animal en laisse
En étant responsable de lui et en vous assurant donc qu’il n’effraie ou n’embête pas vos voisins, même en votre absence
En ne le laissant pas seul trop longtemps
En ramassant les déjections qu’il peut laisser sur les parties communes
Et si la Charte n’est pas respectée
Que puis-je faire ?
Le dialogue est la clé de toute situation difficile
Choisissez d’abord de discuter calmement avec votre voisin en lui expliquant ce qui vous dérange afin de trouver ensemble une solution satisfaisante.
Si le dialogue n’est pas suffisant, vous pouvez alors contacter :
- Le CS ou Syndic qui peut intervenir en rappelant les termes du règlement de copropriété.
Dans les cas graves, la Gendarmerie dans la journée, ou le soir au 17, de préférence depuis un poste fixe.
Le soir, les appels sont centralisés sur l’agglomération Parisienne. La brigade de votre Ville sera avertie dans tous les cas. Elle ou une autre interviendra en fonction des urgences du moment.